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Marques déposées par monsieur TONY MORVAN
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DTC DIVISION TRAITEMENT CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DTC DIVISION TRAITEMENT CONSEIL
Monsieur TONY MORVAN

Numéro de dépôt :
4581705
Date de dépôt :
13/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2029
DTC DIVISION TRAITEMENT CONSEIL de TONY MORVAN

Présentation de la marque DTC DIVISION TRAITEMENT CONSEIL

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par monsieur TONY MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DTC DIVISION TRAITEMENT CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur TONY MORVAN domicilié(e) 35 MORNE BUNEL - 97139 - ABYMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVISION TRAITEMENT CONSEIL - DTC, Monsieur TONY MORVAN domicilié(e) 35 MORNE BUNEL - 97139 - ABYMES - France.

La marque DTC DIVISION TRAITEMENT CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTC DIVISION TRAITEMENT CONSEIL arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.

TONY MORVAN a également déposé les autres marques suivantes : TNN PROPRETE EUROPE , TNN ENVIRONNEMENT L'ARCHITECTE DE VOS ESPACES VERTS , H2O CONSTRUCTION L'AVENIR CARAIBES , GROUPE NOWTON , TNN INDUSTRIEL , TNN PROPRETE


Monsieur TONY MORVAN - 35 MORNE BUNEL - 97139 - ABYMES - France


DIVISION TRAITEMENT CONSEIL - DTC, Monsieur TONY MORVAN - 35 MORNE BUNEL - 97139 - ABYMES - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Inscription le 21 août 2020 - Rejet partiel n°793074 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-21

Désinfection ; dératisation.